CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Article 1 — Vendeur
Alice Clergeaud, Entreprise Individuelle
141 promenade des Cours, 86000 Poitiers
SIRET : 45182475900034
N° TVA Intracommunautaire : FR72451824759
Email : aliciadelcoco@gmail.com
Article 2 — Champ d’application
Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à toutes les ventes conclues sur le site aliciadelcoco.com entre Alice Clergeaud et tout client (particulier ou professionnel) passant commande sur le site.
Article 3 — Produits
Les céramiques proposées sur aliciadelcoco.com sont des pièces artisanales uniques, tournées et émaillées à la main dans l’atelier de Poitiers. Chaque pièce photographiée est celle que vous recevrez — aucune substitution n’est possible.
Les illustrations (affiches, cartes postales, cartes doubles, miroirs de poche) sont des reproductions numériques de haute qualité imprimées à la commande.
Article 4 — Prix
Les prix sont indiqués en euros TTC, TVA de 20% incluse. Alice Clergeaud se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits sont facturés au prix en vigueur au moment de la validation de la commande.
Article 5 — Commande
Toute commande passée sur aliciadelcoco.com vaut acceptation des présentes CGV. La commande est confirmée après validation du paiement. Une confirmation de commande est envoyée par email à l’adresse indiquée lors de l’achat.
Alice Clergeaud se réserve le droit d’annuler toute commande en cas d’indisponibilité du produit, avec remboursement intégral dans les 14 jours.
Article 6 — Paiement
Le paiement est sécurisé et s’effectue en ligne par carte bancaire. Aucune donnée bancaire n’est conservée par AliciaDelCoco.
Article 7 — Livraison
Les céramiques sont expédiées en Colissimo suivi depuis Poitiers sous 3 à 5 jours ouvrés après confirmation du paiement.
Les illustrations sont expédiées en lettre suivie sous 3 à 5 jours ouvrés.
Les frais de port sont indiqués et facturés au moment de la commande. En cas de retard de livraison imputable au transporteur, Alice Clergeaud ne pourra être tenue responsable.
Article 8 — Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs.
Pour exercer ce droit, contactez : aliciadelcoco@gmail.com
Les produits doivent être retournés dans leur emballage d’origine, non utilisés et en parfait état. Les frais de retour sont à la charge du client. Le remboursement sera effectué dans les 14 jours suivant la réception du retour.
Exception : conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, les pièces réalisées sur commande ou personnalisées ne sont pas éligibles au droit de rétractation.
Article 9 — Garanties légales
Tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L217-4 à L217-14 du Code de la consommation) et de la garantie légale contre les vices cachés (articles 1641 à 1648 du Code civil).
Article 10 — Responsabilité
Alice Clergeaud ne pourra être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits achetés.
Article 11 — Médiation
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur MEDICYS : medicys.fr
Article 12 — Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, le tribunal compétent sera celui de Poitiers.
